Accueil Actualités Conseil de Nantes Métropole du 17 octobre 2016 : dossiers à l’ordre du jour et comment suivre les échanges

Conseil de Nantes Métropole du 17 octobre 2016 : dossiers à l’ordre du jour et comment suivre les échanges

Le Conseil de Nantes Métropole se réunit lundi 17 octobre à partir de 9h à la Cité des Congrès.

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  • La séance est ouverte au public dans la salle 300 de la Cité des Congrès.

 

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Les points à l'ordre du jour :

  1. Rapport annuel du Conseil de développement
  2. VOEU : Ouverture des commerces le dimanche - J. Rolland
  3. Programme Local de l'Habitat – Bilan de réalisation pour l'année 2015 - P. Chiron
  4. Habitat – Adoption du document d'orientations stratégiques de la conférence intercommunale du logement (CIL) - P. Chiron
  5. SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE – Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - F. Roussel
  6. BASSE-GOULAINE – Modification du plan local d'urbanisme – Approbation - F. Roussel
  7. MAUVES SUR LOIRE – Modification du plan local d'urbanisme – Approbation - F. Roussel
  8. BOUGUENAIS - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation - F. Roussel
  9. COUERON - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation - F. Roussel
  10. ORVAULT – Projet de contournement du bourg – Prise en considération d'un périmètre d'étude plan - F. Roussel
  11. ORVAULT – Secteur de la Garenne – Institution d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial – F. Roussel
  12. NANTES – ORVAULT – Secteur Peccot/Cholière et route de Rennes - Instauration d'une taxe d'aménagement à taux majoré - F. Roussel
  13. Projet de pôle funéraire de Saint-Jean de Boiseau – Enquête publique unique – Prise en considération des conclusions du commissaire enquêteur - M. Gressus
  14. Révision du PDU pour la période 2018-2027 : modalités d'élaboration et de consultation - B. Affile
  15. VERTOU ET BOUGUENAIS - Extension P+R – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles - Lancement de deux concours de maîtrise d’oeuvre – Election de deux jurys - B. Affile
  16. Renouvellement des services de location et de stationnement vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Principe d'un dialogue compétitif – Approbation - J. Garreau
  17. Pôle d'échanges multimodal de la gare de Nantes – Avenant à l'accord-cadre de financement - Convention de financement des espaces publics – Avenant à la convention de financement du transfert du CREM Centre-voie – Approbation - A. Robert
  18. Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Signature de marchés - Lancement des marchés de travaux aménagements intérieurs - A. Robert
  19. Dossier retiré
  20. Aides financières à l'agriculture – Adaptation du dispositif - Jc. Lemasson
  21. Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d'activité 2015 – Approbation des actions d'intérêt métropolitain 2017- 2020 - Rapport d'activité - F. Roussel
  22. Développement culturel - Convention de partenariat culturel entre la Ville de Nantes, Nantes Métropole et le Département de Loire-Atlantique – F. Roussel
  23. Fonds de concours pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique – Approbation des montants - F. Roussel
  24. NANTES – Modification du dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chantrerie – Modification du programme des équipements publics – Approbation - A. Robert
  25. NANTES Erdre – Projet de renouvellement urbain Halvêque- Beaujoire-Ranzay – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - A. Robert
  26. NANTES – Aménagement du site de la caserne Mellinet de Nantes – Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC - A. Robert
  27. NANTES – Bas Chantenay – Opération d'aménagement du Bas-Chantenay – Enjeux, objectifs, périmètre, programme et bilan prévisionnel – Concession d'aménagement – F. Roussel
  28. Sites d'activités économiques métropolitains – Opérations d'aménagement et d'habitat – Comptes-rendus d'activités 2015 – Avenants aux concessions et conventions publiques d'aménagement – Approbation – Suppression de zones d'aménagement concerté (ZAC) - F. Roussel
  29. Prestations de services auprès des clubs sportifs professionnels pour la promotion de l'image de Nantes Métropole – Lancement de marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence - P. Bolo
  30. SCIC BGE Atlantique Vendée – Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole - G. Allard
  31. Atlansun - Adhésion et désignation d'un représentant de Nantes Métropole - G. Allard
  32. Retrait du Département de Loire Atlantique du syndicat mixte AUDENCIA Nantes – Ecole de Management – Approbation du protocole de retrait - B. Affile
  33. Syndicat mixte EDENN, Entente pour le Développement de l'Erdre Navigable et Naturelle – Modification des statuts Statuts -  C. Couturier
  34. Association SMILE SMART GRIDS – Adhésion et désignation des représentants de Nantes Métropole - Statuts – règlement intérieur -J. Laernoes
  35. Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques (D.D.S.) accueillis sur les sites du territoire de Nantes Métropole – Lancement d'un appel d'offres ouvert - M. Gressus
  36. Exploitation du service d’eau potable – Procédure concurrentielle avec négociation - M. Pernot
  37. Egalité Femmes-Hommes – Présentation du rapport annuel 2015 - F. Roussel
  38. Attribution de subventions aux tiers Avenants et conventions - M. Gressus
  39. Société d'Economie Mixte Loire Océan Développement – Evolution de l'actionnariat – Approbation – Désignation des représentants de la Métropole - P. Bolo
  40. Décision modificative n°3 et dispositions financières budget principal et annexe déchets – P. Bolo
  41. Equipements culturels métropolitains – Tarifs - P. Bolo
  42. Versement transport - Exonération d'un établissement de l'association des Paralysés de France - P. BoloStationnement dans les parcs en enclos et les parkings de Nantes Métropole – Evolution des tarifs au 1er janvier 2017 – E. Buquen
  43. Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public - Approbation des tarifs 2017 - C. Couturier
  44. Désignations diverses - J. Rolland
  45. Personnel Métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation - E. Lefranc
  46. Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public - M. Gressus
  47. Moyens généraux – Prestations de services – Lancement de consultations - M. Gressus
  48. Services publics de distribution d'électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires - J. Laernoes

 

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