Accueil Actualités Conseil de Nantes Métropole du 13 octobre 2017 : dossiers à l’ordre du jour et comment suivre les échanges

Conseil de Nantes Métropole du 13 octobre 2017 : dossiers à l’ordre du jour et comment suivre les échanges

Le Conseil de Nantes Métropole se réunit vendredi 13 octobre à partir de 9h à la Cité des Congrès.

Comment assister aux débats ?

- La séance est ouverte au public dans la salle 300 de la Cité des Congrès.

- En retransmission directe vidéo sur le site de TéléNantes : www.telenantes.com

Sur twitter :

vous pouvez commenter et suivre les échanges avec le hashtag #DirectNM

Nous vous invitons également à suivre le compte twitter du groupe écologiste et citoyen : @ElusEcoloNantes et de ses élu-e-s :

  • Marc Denis : @Marc__Denis
  • Pascale Chiron : @PascaleChiron
  • Catherine Choquet : @CathChoquet
  • Mounir Belhamiti : @MounirBelhamiti
  • Ronan Dantec : @RonanDantec
  • Julie Laernoes : @laernoes
  • Benoît Blineau : @BBLINEAU
  • Cécile Bir : @CcileBir
  • Pierre-Yves Le Brun : @1PYLB2
  • Mahel Coppey : @MahelCoppey

 

Les points à l'ordre du jour sont les suivants :

 

  1. • Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial J. Laernoes

  1. • NANTES - Transfert de l’école de Design Nantes Atlantique dans le quartier de la création – Convention de financement - Réalisation d’un parking public – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Convention de groupement de commandes - B. Affile

  1. • Fondation de l’Université de Nantes – Intégration en tant que membre fondateur – Protocole d’accord – Contribution annuelle – Approbation - F. Roussel

  1. • Dissolution du syndicat mixte d’Audencia Nantes Ecole de Management – Approbation du principe - B. Affile

  1. • NANTES, SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE ET BASSE-GOULAINE – Aménagement de voiries sur l’itinéraire de la ligne Chronobus C9 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée - B. Affile

  1. • Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Modification du programme 2016-2017 - Programmation 2018-2019 et enveloppe financière prévisionnelle - B. Affile

  1. • Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°15 - B. Affile

  1. • Renouvellement du système d’aide à l’exploitation du tramway – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - B. Affile

  1. • Acquisition matériel roulant – Acquisition Busway électriques 24m et adaptation des infrastructures - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - B. Affile

  1. • NANTES - Plan Vélo 2015/2020 – Axe structurant cyclable Nord Sud – Bords de L’Erdre - Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée - J. Garreau

  1. • Exploitation des parcs publics de stationnement - Délégation de service public Centre – Prolongation du contrat et fin du service métropole à vélo - Avenant n°4 – Délégation de service public Gare – Fin du service métropole à vélo – Avenant n° 1 - E. Buquen

  1. • Exploitation des parcs publics de stationnement du cœur de ville et du centre ouest de Nantes – Délégations de service public – Approbation du principe - E. Buquen

  1. • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes, de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Prolongation du contrat – Subvention d’investissement et approbation du nouveau compte d’exploitation – Avenant n° 8 – Approbation des tarifs 2018 - C. Couturier

  1. • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Approbation du principe - C. Couturier

  1. • Création d’un centre de supervision urbain métropolitain – Service commun – Convention avec Nantes, Rezé, Saint-Herblain et Vertou – Approbation - F. Roussel

  1. • Centre de Supervision Urbain - Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports – Signature du marché - F. Roussel

  1. • Sites d’activités économiques métropolitains – Suppression de zones d’aménagement concerté (ZAC) – Rétablissement de la taxe d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale – Approbation - P. Pras

  1. • LES SORINIERES – Prise en considération d’un périmètre d’étude sur le secteur dit de « La Petite Meilleraie » - Entrée de ville - Porte sud – Approbation - P. Pras

  1. • LE PELLERIN – Modification simplifiée du plan local d’urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier – Approbation - P. Pras

  1. • BOUAYE – Opération d’aménagement Borne 16 – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme - P. Pras

  1. • SAINT-HERBLAIN – Opération espaces publics de Preux – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - M. Lucas

  1. • Syndicat mixte EDENN, entente pour le développement de l’Erdre navigable et naturelle – Modification des statuts - C. Couturier

  1. • Migrants de l’Europe de l’Est – Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale - MH. Nedelec

  1. • NANTES – Les Machines de l’Ile et le Voyage à Nantes – Mission d’information et d’évaluation – Communication du rapport de la mission - P. Bolo

  1. • Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Programme de rénovation du Grand Eléphant – Renouvellement de la galerie des Machines : prototypes de l’Arbre aux Hérons dans le cadre des études – Modification du contrat relatif à la cession des droits d’auteurs – Avenant n°6 - F. Roussel

  1. • Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Précision sur les missions confiées au délégataire – Production d’œuvres financées par le fonds de dotation à vocation culturelle – Avenant n°5 - F. Roussel

  1. • Équipements culturels métropolitains - Partenariats et dispositions tarifaires - F. Roussel

  1. • Transfert du MIN de Nantes à Rezé – Avenant à la convention de délégation de service public conclue avec la SEMMINN – Approbation - A. Robert

  1. • Exploitation du service d’assainissement, des stations d’épuration et gestion des boues – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociations - M. Pernot

  1. • Réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public – Approbation - J. Laernoes

  1. • Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n° 3 – Approbation - C. Couturier

  1. • Décision modificative n°3 – Budget principal et budgets annexes – Dispositions financières diverses et tarifaires - P. Bolo

  1. • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Evolution des tarifs au 1er janvier 2018 – Approbation - E. Buquen

  1. • Contrat d'objectif et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV – 2018- 2022 – Approbation - P. Bolo

  1. • Attribution de subventions aux tiers - F. Roussel

  1. • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation - E. Lefranc

  1. • Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation - E. Lefranc

  1. • Révision du règlement du service public d’eau potable – Approbation - M. Pernot

  1. • Règlement de voirie métropolitain – Approbation M. Lucas

  1. • Travaux de signalisation horizontale – Accords-cadres – Lancement d’un appel d’offres ouvert - M. Lucas

  1. • ORVAULT – Secteur Peccot – Mise en souterrain des lignes Haute Tension – Convention de réalisation et de financement avec RTE – Approbation - J. Gillaizeau

  1. • ILE DE NANTES - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Travaux de dévoiement réseau unitaire et de voirie provisoire - Lancement d’un appel d’offres ouvert - A. Robert

  1. • Désignations diverses - J. Rolland

  1. • Mise en place d’un groupement de commandes « démarche mutualisée Open Data » - Désignation d’un représentant de Nantes Métropole à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes - F. Trichet

  1. • Egalité Femmes – Hommes – Présentation du rapport annuel 2016 -  F. Roussel

  1. • Rapport annuel 2016 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité universelle – Approbation - J. Garreau

  1. • Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires - J. Laernoes

Laisser un commentaire